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La bombe de Karlsruhe

Verfassungsgericht

L’arrêt rendu par la Cour constitutionnelle allemande a déclenché de violentes réactions des dirigeants européens, qui dénoncent les « risques » : affaiblissement de l’indépendance de la BCE, négation de la prééminence de la CJUE, et fragilisation de l’euro.

« Une bombe à retardement sous les fondements de l’euro », « un ultimatum adressé à l’Europe », « un défi aux institutions de l’UE », « une déclaration de guerre à la Cour de justice de l’UE »… Il n’aura fallu que quelques jours pour prendre la mesure des réactions indignées ou angoissées des dirigeants européens après l’arrêt que le Tribunal constitutionnel allemand a rendu le 5 mai. Les juges de Karlsruhe ont sévèrement mis en cause le plan de stimulus monétaire décidé par la Banque centrale européenne (BCE) en 2015.

(…)

C’est la Commission européenne, sonnée, qui a réagi le plus violemment. Le 10 mai, sa présidente, l’Allemande Ursula Von der Leyen, mettait en avant « trois principes de base : la politique monétaire de l’Union est une compétence exclusive ; le droit européen prévaut sur le droit national ; et les jugements rendus par la Cour de justice européenne sont contraignants pour les cours de justice nationales ».

Mieux : Bruxelles envisage même « de possibles prochaines étapes, qui pourraient inclure l’option d’une procédure d’infraction ». Berlin est donc susceptible d’être sanctionné parce que le Tribunal constitutionnel a rappelé la Loi fondamentale allemande.

Lire l’analyse complète du contenu, des enjeux et des conséquences dans l’édition de mai de Ruptures.

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